Séance du 24 octobre 2022

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du Conseil Syndical du 13 juin 2022
  • Plan Pluriannuel de Gestion des cours d’eau 2022-2026
  • Convention de partenariat Natura 2000 – Année 2022 (Du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022)
  • Convention de partenariat Communauté de Communes Cagire Garonne Salat – Lac de Touille- zone humide inscrite au Conservatoire Départemental des Zones Humides (CDZH) de Haute-Garonne.
  • Marché A Procédure Adaptée- Etudes préalables aux travaux de restauration de zones humides dans le cadre du projet financé par l’Entente pour l’Eau « restauration des zones humides du bassin du Salat »
  • Convention de prestations de services avec la Communauté de Communes Couserans Pyrénées
  • Avenant n°1 à la convention d’adhésion au Service Santé Sécurité au Travail du Centre de Gestion de l’Ariège
  • Questions diverses